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La
des articles peut être limitée. Nous vous invitons à réserver
votre unité le plutôt possible. L'allocation des unités de
convalescence s'effectue sur la base du premier arrivé, premier servi. Les
sont en dollars canadiens et
peuvent comporter des erreurs ou changer sans préavis. Les frais de livraison,
d'installation et de récupération ainsi que les taxes applicables
doivent être ajoutés au tarif de location indiqué le cas échéant.
Les varient
en fonction de la destination et des délais requis. Ceux-ci vous sont communiqués
lors de votre commande et sont inscrits séparément sur votre facture.
Les comprennent
l'installation complete du matériel chez le client lors d'une visite d'une
durée de 90 minutes. Ces frais d'installation n'incluent aucune visite
de retour en cours de location pouvant être requise par le client. Seuls
les tarifs de (Spécial
15 ou 21 jours) comprennent déjà les frais de livraison, d'installation
et de récupération du matériel pour Montréal-Laval-Rive-Sud.
Le client à la responsabilité de s'assurer que
la marchandise puisse être physiquement livrée au lieu et à
la date convenue. Si une première échoue, des frais supplémentaires sont facturés
pour chaque nouvelle tentative effectuée. Toute modification apportée
à l'adresse de livraison après que la marchandise eue quitté
notre entrepôt est également assujettie à des frais supplémentaires.
Équipements Therapeutik assume la responsabilité
des ou des
survenant en cours de livraison. La date de la livraison est estimative. Équipements
Therapeutik se dégage de toute responsabilité en cas de . À moins que le client fournisse
un certificat d' valide et exact,
applicable à l'emplacement où la marchandise doit être livrée,
celui-ci doit acquitter la taxe fédérale sur les produits et services
(TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). La TVQ ne s'applique qu'aux
résidents du Québec; les résidents canadiens des autres provinces
n'ont donc pas de taxe de vente provinciale à assumer sur leur location.
Toutes les taxes sont indiquées séparément sur la facture.
Le des frais de location
peut être fait en argent comptant, par chèque personnel, chèque
certifié, mandat poste, cartes de crédit VISA, MASTERCARD
ou AMERICAN EXPRESS ou par transfert électronique de fonds.
Le paiement par chèque ou mandat poste doit être libellé à
l'ordre de Équipements Therapeutik. Des frais d'opération
de 3% s'ajoutent aux transactions effectuées par carte de crédit.
À moins de stipulation contraire au contrat, le paiement
doit être reçu avant la livraison de la marchandise. Seuls les supports
de convalescence livrés et installés dans la grande région
de Montréal peuvent être éligibles pour le . Un dépôt de garantie sur
carte de crédit VISA, MASTERCARD ou AMERICAN
EXPRESS peut être exigé du client. Le cas échéant,
ce dépôt est toutefois remis au client au retour de la marchandise. Au
moment de la réception, le client doit et les accessoires loués et s'assurer qu'ils
sont en parfait ordre et en bon état de fonctionnement. Toute anomalie
ou imperfection doit alors être signalée par écrit sur le
bon de commande dont une copie sera remise à chacune des parties.
Le
terme du présent bail de location prend effet à partir du moment
ou le client prend possession de l'équipement et des accessoires loués
et se termine lorsqu'il les retourne à Équipements Therapeutik. Le
client s'engage à
et des accessoires loués comme s'il en était propriétaire,
et se rend pleinement responsable de toute perte occasionnée par le feu,
le vol ou autre cause, et s'engage à payer le coût de remplacement
ou leur valeur actuelle s'il devenait impossible de les remplacer. Le client s'engage
à payer les dommages causés aux équipements et accessoires
pendant qu'ils sont en sa possession et ce jusqu'à la remise complète
incluant le cas échéant le retour par courrier du matériel.
Équipements Therapeutik se dégage
de toute pouvant
être donnée aux propos tenus par ses représentants et il est
entendu que les recommendations d'usage fournis par ces derniers dans le cadre
de leurs fonctions n'ont aucune valeur médicale. Équipements
Therapeutik ne pourra être tenu responsable de l'échec de
la vitrectomie subie ou de tous
survenant en cours ou suite à la location de l'équipement. Équipements
Therapeutik ne pourra être tenu responsable des dommages ou
causés à la propriété ou aux individus résultant
d'un usage inadéquat de l'équipment. Le locataire en prend charge
et responsabilité. Le locataire est encouragé à consulter
son medecin traitant avant d'utiliser l'équipement. Équipements
Therapeutik se dégage également de toutes responsabilités
liées à une
ou bactérienne quelconque pouvant avoir été causé
par un matériel désinfecté de façon inadéquate.
Le client s'engage à aviser Équipements
Therapeutik par téléphone de toute perte à l'équipement
loué immédiatement après ladite ,
en énumérant toutes les circonstances dans lesquelles le dommage
a eu lieu et également à aviser sans délai la police locale,
dans le cas d'un feu, d'un vol ou du vandalisme. À
moins d'indication contraire au contrat, les frais d'expédition pour le
sont à la charge
du client. Aussi, à moins qu'il en est été convenu autrement
au contrat, le client s'engage à retourner l'équipement loué
et ses accessoires à l'expiration du bail de location, à la place
d'affaires d'Équipements Therapeutik dans la même parfaite
condition et dans le même bon état de fonctionnement où ils
étaient lorsqu'il en a pris possession, à l'exception de leur usure
normale et naturelle. Les parties conviendront ensemble de la date et de l'heure
auquel le client entend retourner le produit après usage. Tout retard lors
de la remise engendrera des frais correspondants au tarif de location normalement
en vigueur pour ces jours supplémentaires. En cas de
du matériel
par le client, Équipements Therapeutik s'engage à
rembourser à ce dernier l'équivalent de 75% de la valeur restante
au contrat. Cette valeur restante au contrat correspond dans le cas d'un contrat
pris à forfait (Special 15 ou 21 jours), à la différence
entre le forfait choisis et ce qu'il en aurait couté à la carte.
Les frais de livraison, d'installation et de récupération du matériel
le cas échéant ne sont évidemment pas remboursables. Toutes
les transactions effectuées sont régies par les lois de la province
de Québec et par les lois du Canada applicables.
| ÉQUIPEMENTS
THERAPEUTIK NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES RETARDS OU DE L'INEXÉCUTION
DE SES OBLIGATIONS LORSQUE CEUX-CI SONT CAUSÉS PAR DES CIRCONSTANCES INDÉPENDANTES
DE SA VOLONTÉ, C'EST-À-DIRE POUR CAUSE DE FORCE MAJEURE. ÉQUIPEMENTS
THERAPEUTIK NE PEUT EN AUCUN TEMPS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES
OU DOMMAGES SE RAPPORTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AUX PRODUITS LOUÉS,
QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU PUNITIFS,
MÊME S'IL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE
CES PERTES OU DOMMAGES, NI DES RÉCLAMATIONS DE TIERS. LES LIMITATIONS QUI
PRÉCÈDENT S'APPLIQUENT QUELLES QUE SOIENT LES CAUSES OU LES CIRCONSTANCES
DONNANT LIEU À CES PERTES, À CES DOMMAGES OU À CETTE RESPONSABILITÉ,
MÊME S'ILS DÉCOULENT DE LA NÉGLIGENCE OU D'AUTRES DÉLITS
OU DE L'INEXÉCUTION DE CONTRATS, NOTAMMENT L'INEXÉCUTION FONDAMENTALE
OU L'INEXÉCUTION D'UNE MODALITÉ FONDAMENTALE |
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